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192 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

• Étude notariale de Sus-Saint-Léger (4 E 129)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale n° 21 d'Arras (4 E 21)

  Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)
• Étude notariale n° 122 de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 122)

  Études notariales de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 122 à 125)
• Erreur de casting ou imbroglio ?

  Les insolites de l'état civil
• Archives des commissaires-priseurs

  Sous-série 5 E : répertoires et minutes (1817-1950)

  Fonds et collections
• 10 R et 120 R : Organismes temporaires de la Première Guerre mondiale

  Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
• Étude notariale n° 19 d'Arras (4 E 19)

  Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)
• Étude notariale n° 24 d'Arras (4 E 24)

  Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)
• Étude notariale n° 124 de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 124)

  Études notariales de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 122 à 125)
• 56 J : Fonds Jacques-Renard

  Archives d’architectes
• Étude notariale de Bucquoy (4 E 51)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale de Cagnicourt (4 E 134A)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale de Fleurbaix (4 E 68)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale d'Hardinghen (4 E 78)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale d'Hénin-Liétard (4 E 79)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale de Neuville-Saint-Vaast (4 E 106)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale de Richebourg-l'Avoué (4 E 111)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale de Tincques (4 E 130)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Série R et sous-série 11 R

  Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre
• Étude notariale de Beuvry (4 E 45)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale de Rivière (4 E 112)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale d'Aix-en-Issart (4 E 13)

  Accès alphabétique aux instruments de recherche
• Étude notariale n° 26 d'Aubigny-en-Artois (4 E 26)

  Études notariales d'Aubigny-en-Artois (4 E 26 à 27)
• Étude notariale n° 27 d'Aubigny-en-Artois (4 E 27)

  Études notariales d'Aubigny-en-Artois (4 E 26 à 27)

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